
Mentions légales
Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse : arya-elagage-paysage.fr est édité par : Arya Élagage Paysage
- Activité : Élagage, paysagisme, entretien et création d’espaces verts
- Adresse : Pontignat, Montélier (26120), France
- Téléphone : 07 62 62 31 26
- E-mail : arya.elagage@gmail.com
Statut juridique
- Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée (SARL)
- Capital social : 5000 €
- Numéro SIRET : 904 188 422 00037
- Numéro RCS : 904 188 422 R.C.S. Romans
- Numéro TVA intracommunautaire : FR48904188422
- Siège social : 242 Chemin de la Grotte 26120 La Baume-Cornillane
- Responsable de la publication : Siegfried Georgery
Hébergement
- Nom de l’hébergeur : OVH
- Adresse : 2 Rue Kellermann 59100 Roubaix
- Téléphone : +33 9 72 10 10 07
- Site internet : ovhcloud.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, éléments visuels, structure du site, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable d’Arya Élagage Paysage.
Responsabilité
Arya Élagage Paysage s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, l’entreprise ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations.
L’utilisateur du site reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Données personnelles
Les informations recueillies via les formulaires du site sont destinées uniquement au traitement des demandes de contact ou de devis.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :
- droit d’accès,
- droit de rectification,
- droit d’effacement,
- droit d’opposition,
- droit à la limitation du traitement.
Les données personnelles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : mai 2026